Ce contrat est également disponible en : English | Français | Deutsch | Español
AEC SOFTWARE, INC. FASTTRACK SCHEDULE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)
REMARQUE :Veuillez lire le contrat de licence AEC Software ci-après, l'exclusion de garantie et la garantie limitée avant d'entreprendre l'installation.
Les présentes conditions de licence constituent un contrat entre vous et AEC Software, Inc. Elles s'appliquent au logiciel accompagnant les présentes conditions de licence. Les présentes conditions s'appliquent également aux mises à jour, aux compléments et aux services de support FastTrack Schedule relatifs à ce logiciel, sauf si d'autres conditions accompagnent ces éléments. Dans ce cas, ces autres conditions prévalent.
Les conditions du CLUF peuvent différer pour une utilisation par l'administration, afin d'en respecter les réglementations applicables. Pour plus de détails, reportez-vous au CLUF dédié à l'usage de l'administration.
En installant, copiant ou utilisant de quelque manière que ce soit le logiciel, vous acceptez d'être lié par les termes du présent contrat de licence.
L'ensemble de la documentation et du logiciel FastTrack Schedule est protégé par la loi fédérale des États-Unis sur le droit d'auteur. Copier le logiciel à toute autre fin que la création d'une copie de sauvegarde constitue une violation de la loi. Les personnes qui effectuent des copies non autorisées du logiciel s'exposent à des poursuites civiles et pénales. AEC Software, Inc. licencie certaines parties de son logiciel auprès de tiers qui exigent les exclusions de garantie suivantes :
Les concédants de licence d'AEC Software ne fournissent aucune garantie, expresse ou implicite, concernant le logiciel, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier. Les concédants de licence d'AEC Software n'apportent aucune garantie ni déclaration concernant l'utilisation ou les résultats de l'utilisation du logiciel, notamment en ce qui concerne son exactitude, sa précision, sa fiabilité, son actualité ou toute autre caractéristique. L'ensemble du risque relatif aux résultats et à la performance du logiciel est assumé par vous seul. L'exclusion des garanties implicites n'est pas autorisée dans certaines juridictions. L'exclusion ci-dessus peut donc ne pas s'appliquer à votre cas. En aucun cas les concédants de licence d'AEC Software, ni leurs administrateurs, dirigeants, employés ou mandataires (collectivement les concédants de licence d'AEC Software), ne sauraient être tenus responsables envers vous de tout dommage indirect, accessoire ou immatériel (y compris les pertes de bénéfices commerciaux, l'interruption d'activité, la perte d'informations commerciales et autres dommages similaires) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le logiciel, même si le concédant de licence d'AEC Software a été informé de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, les limitations qui précèdent peuvent ne pas s'appliquer à votre cas. La responsabilité des concédants de licence d'AEC Software envers vous pour des dommages réels, quelle qu'en soit la cause et quelle que soit la nature de l'action (contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), au titre de la responsabilité du fait des produits ou autre), sera limitée à 100 USD.
Le présent contrat est conclu entre vous (personne physique ou morale) en qualité de Licencié utilisateur final et AEC Software, Inc. ainsi que ses concédants de licence (ci-après "Nous" ou "nous"), en qualité de Concédant.
COMME DÉCRIT CI-APRÈS, L'UTILISATION DU LOGICIEL VAUT ÉGALEMENT CONSENTEMENT À LA TRANSMISSION DE CERTAINES INFORMATIONS INFORMATIQUES AU COURS DES OPÉRATIONS D'ACTIVATION ET DE VALIDATION.
CONTRAT DE LICENCE AEC SOFTWARE
DÉFINITIONS.
Dans le présent contrat, les termes suivants ont la signification ci-après :
"Logiciel" désigne le programme informatique FastTrack Schedule 2026 qui accompagne le présent contrat, ainsi que toute mise à jour et toute documentation associée qu'AEC Software met à votre disposition.
"Documentation" désigne la documentation utilisateur, les fichiers d'aide et les contenus en ligne qui accompagnent ou décrivent le Logiciel.
"Licencié" (ou "vous") désigne la personne physique ou morale qui a acquis une licence du Logiciel dans le cadre du présent contrat.
"Clé d'activation" désigne le code unique fourni par AEC Software pour autoriser votre utilisation du Logiciel.
"Mises à jour" désigne les corrections de bogues, les correctifs, les versions de maintenance et les nouvelles versions du Logiciel qu'AEC Software vous met à disposition périodiquement.
"Données d'utilisation" et "données personnelles" ont la signification indiquée à l'article 11 (Accès au réseau et données d'utilisation).
Nous consentons à vous concéder la licence du logiciel ci-joint uniquement à la condition que vous acceptiez l'intégralité des termes du présent contrat de licence.
Veuillez lire attentivement ce contrat de licence avant d'installer le logiciel. En installant, copiant ou utilisant de quelque manière que ce soit le Logiciel, vous acceptez d'être lié par les termes du présent contrat. Si vous n'acceptez pas ces termes, nous ne consentons pas à vous concéder la licence du logiciel ; dans ce cas, vous ne devez pas l'installer. Le Logiciel étant livré par voie électronique, votre faculté de refus s'exerce avant toute installation ou activation. Si vous avez obtenu le Logiciel directement auprès d'AEC Software et ne l'avez ni installé ni activé, contactez rapidement AEC Software au sujet de votre commande. Une fois le Logiciel installé ou activé, ou sa clé d'activation émise ou utilisée, la licence est réputée livrée et n'est pas remboursable, sauf lorsqu'un droit à remboursement non susceptible de renonciation est exigé par le droit applicable. Si vous avez obtenu le Logiciel auprès d'un revendeur agréé, la politique de retour de ce revendeur régit tout remboursement.
Il s'agit d'un contrat de licence et NON d'un contrat de vente. Nous restons propriétaires du logiciel et de toutes les autres copies que vous êtes autorisé à réaliser en vertu du présent contrat (le Logiciel). Vos droits d'utilisation du Logiciel sont précisés dans le présent contrat ; nous conservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément concédés. Aucune disposition du présent contrat ne saurait être interprétée comme une renonciation à nos droits au titre de la loi américaine sur le droit d'auteur, des traités internationaux ou de toute autre loi fédérale ou étatique. SOUS RÉSERVE DU RESPECT DES PRÉSENTES CONDITIONS DE LICENCE, VOUS DISPOSEZ DES DROITS CI-APRÈS POUR CHAQUE LICENCE ACQUISE.
Les droits suivants vous sont concédés sur le Logiciel :
(a) Droit d'installation et d'utilisation. Par "utilisation", on entend l'accès, l'installation, le téléchargement, la copie ou tout autre mode permettant de bénéficier des fonctionnalités du Logiciel.
Une plateforme. Chaque licence vous autorise à utiliser le Logiciel pour une seule plateforme (c.-à-d. la version Mac ou Windows), mais non pour les deux plateformes.
Une langue. L'installation du logiciel licencié prend en charge une langue. Toute langue supplémentaire requiert l'acquisition d'une licence distincte.
Version d'évaluation et conversion. Le logiciel peut être concédé sous forme de version d'évaluation. Vos droits d'utilisation de la version d'évaluation sont limités à la durée de la période d'essai. La version d'évaluation et la durée de la période d'essai (généralement 21 jours) sont définies lors du processus d'activation ; la version d'évaluation peut ne comprendre qu'une partie des fonctionnalités de la version complète. Vous pouvez avoir la possibilité de convertir vos droits d'évaluation en droits à durée déterminée ou en droits perpétuels. Les options de conversion vous seront présentées à l'expiration de la période d'essai. À l'expiration de la période d'essai sans conversion, la plupart des fonctionnalités de la version d'évaluation cesseront de fonctionner. À l'expiration de votre période d'essai, vous avez l'obligation légale de cesser d'utiliser le logiciel et de le désinstaller.
Multiplexage. L'utilisation de matériels ou de logiciels visant à regrouper les connexions ou à réduire le nombre d'appareils ou d'utilisateurs accédant directement au logiciel ou l'utilisant (parfois appelée "multiplexage" ou "pooling") ne réduit pas le nombre de licences requises. La version mono-utilisateur du logiciel ne peut être partagée, installée ni utilisée simultanément sur différents ordinateurs, ordinateurs virtualisés ou images d'ordinateurs.
Accès à distance. L'unique utilisateur principal de l'appareil licencié peut accéder au logiciel installé sur l'appareil licencié et l'utiliser à distance depuis tout autre appareil. Vous pouvez autoriser d'autres utilisateurs à accéder au logiciel afin de vous fournir des services de support. Aucune licence supplémentaire n'est requise pour cet accès. Aucune autre personne ne peut utiliser le logiciel dans le cadre de la même licence, au même moment, à d'autres fins.
Utilisation en réseau. Si vous disposez d'une licence multi-utilisateurs du Logiciel, vous pouvez installer le Logiciel dans la mémoire temporaire, sur le disque dur ou sur tout autre support de stockage d'un ordinateur unique accessible par plusieurs ordinateurs, tel qu'un serveur réseau.
ACTIVATION OBLIGATOIRE. L'activation associe l'utilisation du logiciel à un appareil déterminé. Lors de l'activation, qui peut se répéter périodiquement, le logiciel transmet à AEC Software des informations relatives au logiciel et à l'appareil. Ces informations peuvent comprendre la version du logiciel, la version de la licence, l'adresse e-mail, la langue et l'identifiant produit du logiciel, l'adresse IP de l'appareil, ainsi que des informations dérivées de la configuration matérielle. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS CONSENTEZ À LA TRANSMISSION DE CES INFORMATIONS ET À LEUR CONSERVATION SUR DES SERVEURS SITUÉS AUX ÉTATS-UNIS. À l'expiration du délai recommandé pour l'activation, vos droits d'utilisation du logiciel seront limités tant que le logiciel ne sera pas activé. Cette mesure vise à prévenir l'utilisation sans licence du logiciel. Vous pouvez activer le logiciel via Internet. Des frais de connexion Internet peuvent s'appliquer. Certaines modifications apportées aux composants de votre ordinateur ou au logiciel peuvent nécessiter une réactivation. LE LOGICIEL POURRA VOUS INVITER À PROCÉDER À L'ACTIVATION JUSQU'À CE QUE CELLE-CI SOIT EFFECTUÉE.
VALIDATION. Le logiciel peut périodiquement mettre à jour sa fonction de validation ou en exiger le téléchargement. La validation permet de vérifier que le logiciel a été activé et qu'il est dûment licencié. La validation vous permet également d'utiliser certaines fonctionnalités du logiciel ou de bénéficier d'avantages supplémentaires. Lors d'une opération de validation, le logiciel transmet des informations le concernant à AEC Logiciel. Ces informations comprennent la version du logiciel et la clé produit. AEC Software n'utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. BY USING THE SOFTWARE, YOU CONSENT TO THE TRANSMISSION OF THIS INFORMATION AND TO THE STORAGE OF THIS INFORMATION ON SERVERS LOCATED IN THE UNITED STATES.
Si le logiciel n'est pas dûment licencié, ses fonctionnalités peuvent être affectées. Par exemple, vous pourrez être amené à réactiver le logiciel ou à recevoir des rappels pour obtenir une copie dûment licenciée, ou vous pourrez ne pas bénéficier de certaines mises à jour, mises à niveau ou services proposés par AEC Software. Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou des mises à niveau du logiciel qu'auprès d'AEC Software ou de sources autorisées.
SERVICES BASÉS SUR INTERNET. FastTrack Schedule fournit avec le logiciel des services basés sur Internet ; certaines fonctionnalités du logiciel peuvent récupérer des contenus associés auprès d'AEC Software et vous les mettre à disposition. Ces fonctionnalités comprennent notamment les modèles, les mises à jour et l'assistance en ligne. Vous pouvez choisir de ne pas utiliser ces services basés sur Internet. Sauf mention contraire figurant dans les documents accompagnant un service, AEC Software peut à tout moment les modifier ou les supprimer. Ces services basés sur Internet se connectent via Internet aux systèmes informatiques de FastTrack Schedule ou de prestataires de services. Dans certains cas, aucune notification distincte ne vous sera transmise lors de la connexion.
Installation unique. Vous pouvez installer et utiliser le Logiciel dans la mémoire temporaire, sur le disque dur ou sur tout autre support de stockage d'un ordinateur unique. Toutefois, vous ne pouvez en aucun cas installer le Logiciel simultanément dans la mémoire temporaire ou sur les disques durs (ou autres supports de stockage) de deux ordinateurs ou plus avec une licence mono-utilisateur. Si vous souhaitez utiliser le Logiciel sur un autre ordinateur, vous devez d'abord le désinstaller de l'ordinateur précédent ou acquérir une licence supplémentaire pour chaque ordinateur, ordinateur virtualisé ou image d'ordinateur supplémentaire sur lequel vous souhaitez l'utiliser.
Si le Logiciel est concédé au tarif éducation, il ne peut être utilisé que par des élèves inscrits, le personnel enseignant, des enseignants et des administrateurs d'un établissement d'enseignement K-12 accrédité (ou équivalent) ou d'un établissement d'enseignement supérieur organisé et exploité exclusivement à des fins d'enseignement. Si le Logiciel est concédé au tarif éducation, il ne peut par la suite être utilisé à des fins commerciales.
Nonobstant toute autre disposition de la présente licence, pour utiliser un Logiciel identifié comme une mise à niveau, vous devez d'abord détenir une licence du logiciel qu'AEC Software désigne comme éligible à la mise à niveau. Après l'installation de la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le logiciel d'origine ayant servi de base à votre éligibilité, si ce n'est en tant que composant de la version mise à niveau. Vous convenez qu'une mise à niveau ou mise à jour ne constitue pas l'octroi d'une seconde licence du Logiciel (vous ne pouvez donc pas utiliser la mise à niveau en plus du logiciel qu'elle remplace, ni céder à un tiers le logiciel remplacé).
4. UTILISATIONS INTERDITES.
Sans notre autorisation écrite préalable et sans paiement de droits de licence supplémentaires, vous ne pouvez pas :
5. GARANTIE LIMITÉE.
Nous accordons la garantie limitée suivante pour une durée de trente (30) jours à compter de la date d'acquisition du Logiciel auprès de nous ou d'un de nos revendeurs agréés. La présente garantie limitée est nulle et non avenue si la défaillance du Logiciel résulte d'un accident, d'une utilisation abusive ou d'une application incorrecte. Tout Logiciel de remplacement est garanti pour la durée restante de la période de garantie initiale ou pour trente (30) jours, la durée la plus longue étant retenue.
Sauf si le droit applicable en dispose autrement, ces recours et services de support ne sont pas disponibles en dehors des États-Unis d'Amérique. La garantie ci-dessus s'applique au logiciel et non à la version d'évaluation.
(b) EXCLUSION DE GARANTIE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE CE LOGICIEL RÉPONDRA À VOS BESOINS, NI QUE SON FONCTIONNEMENT SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS. NOUS EXCLUONS ET REJETONS EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES NON ÉNONCÉES DANS LES PRÉSENTES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Certains États n'autorisant pas l'exclusion des garanties implicites, l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à votre cas. La présente garantie limitée vous confère des droits spécifiques ; vous pouvez également disposer d'autres droits, qui varient d'un État à l'autre.
(c) EXCLUSION POUR ACTIVITÉS À HAUT RISQUE. CE LOGICIEL N'EST NI CONÇU NI DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ OU REVENDU COMME ÉQUIPEMENT DE CONTRÔLE EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX NÉCESSITANT UNE PERFORMANCE À L'ÉPREUVE DE TOUTE DÉFAILLANCE, TELS QUE L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LES SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNE, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES APPAREILS DE MAINTIEN EN VIE DIRECT OU LES SYSTÈMES D'ARMEMENT, DANS LESQUELS LA DÉFAILLANCE DU LOGICIEL POURRAIT ENTRAÎNER DIRECTEMENT LE DÉCÈS, DES BLESSURES CORPORELLES OU DE GRAVES DOMMAGES MATÉRIELS OU ENVIRONNEMENTAUX (ACTIVITÉS À HAUT RISQUE). AEC SOFTWARE EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D'ADÉQUATION AUX ACTIVITÉS À HAUT RISQUE.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
LA RESPONSABILITÉ D'AEC SOFTWARE — AINSI QUE CELLE DE SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE — ENVERS VOUS AU TITRE DE TOUTE PERTE SERA LIMITÉE AUX DOMMAGES DIRECTS, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, ET N'EXCÉDERA PAS, AU TOTAL, CENT DOLLARS AMÉRICAINS (100 USD). EN AUCUN CAS AEC SOFTWARE NE SERA TENUE RESPONSABLE ENVERS VOUS D'UN QUELCONQUE DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, IMMATÉRIEL OU SPÉCIAL (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES PERTES DE BÉNÉFICES COMMERCIAUX, L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, LA PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES ET AUTRES DOMMAGES SIMILAIRES), QU'ILS SOIENT PRÉVISIBLES OU NON, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE LA DEMANDE, ET MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Certaines juridictions n'autorisant pas ces limitations ou exclusions, elles peuvent ne pas s'appliquer à votre cas.
7. DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS.
Ce logiciel et sa documentation sont des logiciels informatiques commerciaux au sens du Federal Acquisition Regulation et de ses suppléments (FAR). Ce logiciel et sa documentation sont fournis au gouvernement fédéral et à ses agences exclusivement en vertu de la clause de droits restreints du FAR applicable aux logiciels informatiques commerciaux développés sur des fonds privés et ne relevant pas du domaine public. L'utilisation, la reproduction ou la divulgation par le gouvernement américain ou l'une de ses agences est soumise aux restrictions énoncées à la sous-section (c)(1)(ii) de la clause Rights in Technical Data and Computer Software du DFARS 252.227-7013, ou à la clause FAR 52.227-19, ou à la clause FAR 52.227-14, selon le cas et tel qu'indiqué dans la présente licence, pour autant que ces restrictions ne soient pas incompatibles avec les droits minimaux du gouvernement sur les logiciels à droits restreints. Le contractant / fabricant est AEC Software, Inc., 22611 Markey Court, Suite 113, Sterling, Virginie 20166, États-Unis.
Vous acceptez de respecter l'ensemble des lois et règlements applicables en matière de contrôle des exportations et de sanctions économiques, y compris les U.S. Export Administration Regulations (EAR) et les programmes de sanctions administrés par l'Office of Foreign Assets Control (OFAC) du département du Trésor des États-Unis. Vous vous engagez à ne pas exporter, réexporter ou transférer, directement ou indirectement, le Logiciel ou la Documentation vers un pays, une entité ou une personne lorsque ce transfert est interdit par le droit applicable.
Sans préjudice de tout autre droit, AEC Software peut résilier le présent CLUF en cas de manquement de votre part à ses conditions. Dans ce cas, vous devez détruire l'ensemble des copies du Logiciel et de ses composants.
S'il est établi que vous utilisez un logiciel piraté ou que vous utilisez le Logiciel en violation du présent CLUF, nous nous réservons l'ensemble des droits et recours prévus par le droit applicable.
Le Logiciel nécessite un accès réseau afin de vérifier et de mettre à
jour les informations de licence de manière périodique. This operation
may generate certain non-identifiable, aggregated and analytics
information related to its operation and use which does not include any
personally identifiable information of yourself or of other users (the
“Usage Data”). Ces données d'utilisation peuvent comprendre des adresses
e-mail, des adresses IP publiques et le nom du titulaire de la licence.
Vous reconnaissez qu'AEC Software peut collecter, traiter, divulguer,
publier et utiliser ces données d'utilisation de toute autre manière
pour fournir et améliorer FastTrack Schedule et les services associés,
ainsi qu'à toute autre fin commerciale légitime. AEC Software est et
demeurera le propriétaire exclusif des données d'utilisation. For the
avoidance of doubt, AEC Software products and related services do not
require AEC Software to process, access or use any personally
identifiable information or other data protected under applicable
privacy laws (the “Personal Data”).
En conséquence, vous déclarez et garantissez par les présentes que
:
i) vous ne transmettrez ni ne mettrez à la disposition d'AEC Software
aucune donnée personnelle, information personnellement identifiable
(PII) ou information personnelle protégée (PPI) ; et
ii) vous avez obtenu l'ensemble des autorisations, habilitations et/ou
consentements applicables pour permettre au Logiciel’ de fonctionner sur
vos systèmes conformément aux termes du présent contrat.
Pour plus d'informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité à l'adresse https://www.aecsoftware.com/privacy.
Le Logiciel peut comporter des composants tiers ou open source. Les licences et avis applicables à ces composants sont fournis avec le Logiciel ou disponibles à l'adresse https://www.aecsoftware.com/licenses. Votre utilisation de ces composants est régie par leurs propres conditions, en complément du présent contrat.
Vous vous engagez à indemniser, défendre et garantir AEC Software, ses filiales ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés et mandataires respectifs contre toute réclamation de tiers, dommage, responsabilité, coût et dépense (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) résultant de votre manquement au présent contrat, de votre utilisation du Logiciel en violation du droit applicable ou d'un usage abusif du Logiciel.
Les parties consentent à la compétence exclusive des tribunaux étatiques et fédéraux situés dans le comté de Loudoun, Virginie (États-Unis), pour tout différend découlant du présent contrat ou s'y rapportant, et chaque partie renonce à toute objection fondée sur l'incompétence du for ou sur le forum non conveniens. Aucune disposition du présent article ne limite le droit de l'une ou l'autre des parties à demander des mesures injonctives ou toute autre mesure en équité devant un tribunal compétent.
Dans la mesure permise par le droit applicable, vous acceptez que toute procédure de règlement des différends se déroule uniquement sur une base individuelle et non sous la forme d'une action collective, consolidée ou représentative. Vous et AEC Software renoncez mutuellement au droit d'être jugé par un jury pour tout différend découlant du présent contrat ou s'y rapportant.
Vous ne pouvez céder ni transférer le présent contrat, en tout ou partie, sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder le présent contrat ou tout droit ou obligation en découlant sans restriction. Toute tentative de cession contraire au présent article est nulle et non avenue.
Nous ne pourrons être tenus responsables des retards ou manquements à l'exécution du présent contrat dans la mesure où ils résultent d'événements indépendants de notre volonté raisonnable, notamment des catastrophes naturelles, actes de guerre ou de terrorisme, pandémies, conflits du travail, mesures gouvernementales ou défaillances de réseaux, services publics ou infrastructures de tiers.
Le Logiciel et la clé d'activation sont livrés par voie électronique. Vous reconnaissez que la livraison est complète, et que la licence est pleinement exécutée et réputée acceptée, dès qu'AEC Software met à votre disposition le téléchargement du Logiciel et/ou la clé d'activation. Le Logiciel étant concédé sous licence par livraison électronique et pouvant être copié dès sa réception, l'ensemble des frais de licence ne sont pas remboursables, et les licences ne sont ni retournables ni annulables, dès lors que le Logiciel a été mis à disposition pour téléchargement ou que la clé d'activation a été émise, selon la première de ces éventualités. Le présent article ne limite aucun recours expressément prévu à l'article 5 (Garantie limitée). Lorsque vous disposez d'un droit de rétractation ou de renonciation légal auquel il ne peut être renoncé, ce droit demeure inchangé ; en demandant l'accès immédiat au Logiciel et à la clé d'activation, vous demandez que l'exécution commence immédiatement et, dans la mesure permise par le droit applicable, vous reconnaissez perdre ce droit de rétractation dès le début du téléchargement ou de l'activation. Si vous avez acquis le Logiciel auprès d'un revendeur ou distributeur agréé, la politique de remboursement de ce dernier s'applique dans vos rapports avec lui.
Le présent contrat est régi et interprété conformément au droit matériel du Commonwealth de Virginie, aux États-Unis. Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre nous relativement au contenu de cet ensemble, et remplace tout bon de commande, communication, publicité ou déclaration antérieurs s'y rapportant. Aucune modification du présent contrat n'est valable si elle n'est pas établie par écrit et signée par nous. Les intitulés utilisés dans le présent contrat le sont à titre de simple commodité et n'en affectent pas l'interprétation.
Divisibilité. Si une disposition du présent contrat est déclarée nulle ou inapplicable, les dispositions restantes demeurent pleinement en vigueur, et la disposition nulle ou inapplicable ne sera modifiée que dans la mesure minimale nécessaire à sa validité et à son applicabilité.
Absence de renonciation. Le défaut ou le retard dans l'exercice par nous d'un droit, d'un pouvoir ou d'un recours en vertu du présent contrat ne saurait valoir renonciation à celui-ci, et son exercice unique ou partiel n'empêche pas son exercice ultérieur.
Survie. Les articles 2 (Propriété et Licence), 5 (Garantie limitée), 6 (Limitation de responsabilité), 7 (Droits restreints du gouvernement des États-Unis), 8 (Contrôles d'exportation), 11 (Accès au réseau et données d'utilisation), 12 (Composants open source), 13 (Indemnisation), 14 (Règlement des différends), 15 (Renonciation aux actions collectives et aux jurys), 18 (Livraison électronique ; aucun remboursement) et 19 (Dispositions diverses) survivent à la résiliation du présent contrat.
TRANSACTIONS CANADIENNES :
Si vous avez acquis ce Logiciel au Canada, vous acceptez ce qui suit :
Les parties aux présentes ont expressément exigé que la présente convention et ses annexes soient rédigées en langue anglaise.
Les parties aux présentes ont expressément exigé que la présente convention et ses annexes soient rédigées en langue anglaise.
AUTRES TRANSACTIONS INTERNATIONALES :
Si vous avez acquis ce Logiciel en dehors des États-Unis ou pour un
usage en dehors des États-Unis, vous acceptez ce qui suit :
Les parties aux présentes ont expressément exigé que la présente
convention et ses annexes soient rédigées en langue anglaise.
Pour toute question relative au présent contrat, écrivez à AEC Software Inc., 22611 Markey Court, Suite 113, Sterling, Virginie 20166, États-Unis, ou appelez le +1 (703) 450-1980.
FastTrack Schedule (TM) est une marque d'AEC Software, Inc.
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ORIGINAL ENGLISH VERSION (LEGALLY BINDING)
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AEC SOFTWARE, INC. FASTTRACK SCHEDULE END USER LICENSE AGREEMENT (EULA)
NOTE: Refer to the following AEC Software License Agreement and Disclaimer of Warranty and Limited Warranty prior to beginning the installation process.
These license terms are an agreement between you and AEC Software, Inc. They apply to the software that accompanies these license terms. The terms also apply to any FastTrack Schedule updates, supplements and support services for this software, unless other terms accompany those items. If so, those terms apply.
Terms of the EULA may be different for government use, to comply with the respective government regulations. See the EULA for government use for details.
By installing, copying, or otherwise using the Software, you agree to be bound by the terms of this License Agreement.
All parts of the FastTrack Schedule documentation and software are protected by United States federal copyright law. Copying the software for any reason other than to make a backup is a violation of law. Individuals who make unauthorized copies of software may be subject to civil and criminal prosecution. AEC Software, Inc. licenses certain portions of its software from others who require the following disclaimers:
AEC Software's licensors make no warranties, express or implied, including without limitation the implied warranties of merchantability and fitness for a particular purpose, regarding the software. AEC Software's licensors do not warrant, guarantee or make any representations regarding the use or the results of the use of the software in terms of its correctness, accuracy, reliability, currentness or otherwise. The entire risk as to the results and performance of the software is assumed by you. The exclusion of implied warranties is not permitted by some jurisdictions. The above exclusion may not apply to you. In no event will AEC Software's licensors, and their directors, officers, employees or agents (collectively AEC Software's licensors) be liable to you for any consequential, incidental or indirect damages (including damages for loss of business profits, business interruption, loss of business information, and the like) arising out of the use or inability to use the software even if AEC Software's licensor has been advised of the possibility of such damages. Because some jurisdictions do not allow the exclusion or limitation of liability for consequential or incidental damages, the above limitations may not apply to you. AEC Software's licensors' liability to you for actual damages from any cause whatsoever, and regardless of the form of the action (whether in contract, tort (including negligence), product liability or otherwise), will be limited to $100.
This is a legal agreement between you (either an individual or an entity), the end user Licensee, and AEC Software, Inc. and its Licensors ("We" or "Us"), the Licensor.
AS DESCRIBED BELOW, USING THE SOFTWARE ALSO OPERATES AS YOUR CONSENT TO THE TRANSMISSION OF CERTAIN COMPUTER INFORMATION DURING ACTIVATION AND VALIDATION.
AEC SOFTWARE LICENSE AGREEMENT
DEFINITIONS.
In this Agreement, the following terms have the meanings given below:
"Software" means the FastTrack Schedule 2026 computer program that accompanies this Agreement, together with any Updates and related Documentation that AEC Software makes available to you.
"Documentation" means the user documentation, help files, and online materials that accompany or describe the Software.
"Licensee" (or "you") means the individual or entity that has acquired a license to the Software under this Agreement.
"Activation Key" means the unique code provided by AEC Software to authorize your use of the Software.
"Updates" means bug fixes, patches, maintenance releases, and new versions of the Software that AEC Software makes available to you from time to time.
"Usage Data" and "Personal Data" have the meanings given in Section 11 (Network Access and Usage Data).
1. NOTICE.
We are willing to license the enclosed software to you only on the condition that you accept all the terms contained in this license agreement.
Please read this license agreement carefully before installing the software. By installing, copying, or otherwise using the Software, you agree to be bound by the terms of this agreement. If you do not agree to these terms, we are unwilling to license the software to you, and you should not install the software. Because the Software is delivered electronically, your opportunity to decline is before you install or activate it. If you obtained the Software directly from AEC Software and have not installed or activated it, contact AEC Software promptly regarding your order. Once the Software has been installed or activated, or its Activation Key has been issued or used, the license is deemed delivered and is non-refundable, except where a non-waivable refund right is required by applicable law. If you obtained the Software from an authorized dealer, that dealer's return policy governs any refund.
2. OWNERSHIP AND LICENSE.
This is a license agreement and NOT an agreement for sale. We continue to own the software and all other copies that you are authorized by this Agreement to make (the Software). Your rights to use the Software are specified in this Agreement, and we retain all rights not expressly granted to you in this Agreement. Nothing in this Agreement constitutes a waiver of our rights under United States Copyright law, international treaty provisions, or any other federal or state law. IF YOU COMPLY WITH THESE LICENSE TERMS, YOU HAVE THE RIGHTS BELOW FOR EACH LICENSE YOU ACQUIRE.
3. PERMITTED USES.
You are granted the following rights to the Software:
(a) Right to Install and Use. Use means to access, install, download, copy or otherwise benefit from using the functionality of the Software.
One Platform. Each license entitles you to use the Software for one platform (i.e. the Mac or Windows version), but not both Platforms.
One Language. The installation of the licensed software allows for one supported language. A license for each additional language must be purchased separately.
Trial and Conversion. The software may be licensed on a trial basis. Your rights to use trial software are limited to the trial period. The trial software and length of the trial period (typically 21 days) are set forth during the activation process, and the trial version may contain a subset of the features and functions of the full version. You may have the option to convert your trial rights to defined period or perpetual rights. Conversion options will be presented to you at the expiration of your trial period. After the expiration of any trial period without conversion, most features of the trial software will stop running. After the expiration of your trial period, you are legally obligated to discontinue your use of the software and uninstall it.
Multiplexing. Hardware or software you use to pool connections or reduce the number of devices or users that directly access or use the software (sometimes referred to as "multiplexing" or "pooling") does not reduce the number of licenses you need. The single user version of the software may not be shared, installed or used concurrently on different computers or virtualized computers or computer images.
Remote Access. The single primary user of the licensed device may access and use the software installed on the licensed device remotely from any other device. You may allow other users to access the software to provide you with support services. You do not need additional licenses for this access. No other person may use the software under the same license at the same time for any other purpose.
Network Use. If you have a Multi-User License of the Software, you may install the Software on the temporary memory, hard disk drive, or other storage device of a single computer which is accessible by multiple computers, such as a network server.
MANDATORY ACTIVATION. Activation associates the use of the software with a specific device. During activation, which may re-occur periodically, the software will send information about the software and the device to AEC Software. This information may include the software version, the license version, the email address, the language and the product ID of the software, the Internet protocol address of the device, and information derived from the hardware configuration. BY USING THE SOFTWARE, YOU CONSENT TO THE TRANSMISSION OF THIS INFORMATION AND TO THE STORAGE OF THIS INFORMATION ON SERVERS LOCATED IN THE UNITED STATES. After the time recommended for activation expires, your rights to use the software will be limited until the software is activated. This is to prevent its unlicensed use. You can activate the software over the Internet. Internet service charges may apply. Some changes to your computer components or the software may require you to reactivate the software. THE SOFTWARE MAY REMIND YOU TO ACTIVATE UNTIL YOU DO.
VALIDATION. The software may from time-to-time update or require download of the validation feature of the software. Validation verifies that the software has been activated and is properly licensed. Validation also permits you to use certain features of the software or to obtain additional benefits. During a validation check, the software will send information about the software to AEC Software. This information includes the version of the software and the product key. AEC Software does not use the information to identify or contact you. BY USING THE SOFTWARE, YOU CONSENT TO THE TRANSMISSION OF THIS INFORMATION AND TO THE STORAGE OF THIS INFORMATION ON SERVERS LOCATED IN THE UNITED STATES.
If the software is not properly licensed, the functionality of the software may be affected. For example, you may need to reactivate the software or receive reminders to obtain a properly licensed copy of the software, or not obtain certain updates, upgrades or services from AEC Software. You may only obtain updates or upgrades for the software from AEC Software or authorized sources.
INTERNET-BASED SERVICES. FastTrack Schedule provides Internet-based services with the software, such as features in the software can retrieve related content from AEC Software and provide it to you. Examples of these features include templates, updates and online assistance. You may choose not to use these Internet-based services. Except as otherwise noted in materials accompanying a service, AEC Software may change or cancel them at any time. These Internet-based services connect to FastTrack Schedule or service provider computer systems over the Internet. In some cases, you will not receive a separate notice when they connect.
Single Installation. You may install and use the Software on the temporary memory or hard disk drive or other storage device of any single computer. However, you may not under any circumstances have the Software installed onto the temporary memory or hard drives (or other storage devices or mechanisms) of two or more computers at the same time with a single user license. If you wish to use the Software on a different computer, you must first uninstall it from the previous computer, or else license an additional copy of the Software for each additional computer or virtualized computer or computer image on which you want to use it.
If the Software is licensed at an education discount, then the Software may only be used by enrolled students, faculty, teachers and administrators at an accredited K-12 educational institution (or equivalent) or higher education institution organized and operated exclusively for the purpose of teaching its students. If the Software is licensed at an education discount, then it may not be subsequently used for commercial purposes.
Notwithstanding any other terms of this License, to use Software identified as an upgrade, you must first be licensed for the software identified by AEC Software as eligible for the upgrade. After installing the upgrade, you may no longer use the original software that formed the basis for your upgrade eligibility, except as part of the upgraded software. You agree that the upgrade or update does not constitute the granting of a second license to the Software (i.e. you may not use the upgrade or update in addition to the software it is replacing, nor may you transfer the software which is being replaced to a third party).
(b) Right to Copy. You may copy the Software for backup and archival purposes, provided that the original and each copy is kept in your possession, and that your installation and use of the Software does not exceed that allowed in part (a) above.
(c) No Right to Transfer. You may not rent, lease, sell or otherwise transfer the software, nor any copies of the software, or any of the accompanying documentation. Recipient may not disclose, make available, or otherwise redistribute all or any part of the software or any copies thereof to third parties. In addition, you may not use the software or any part thereof, in any form, in software or other product that is or will be distributed to a third party.
4. PROHIBITED USES.
You may not, without prior written permission from us and paying additional license fees to us:
(a) Make, use, copy, merge, transfer, sublicense, lend, loan, lease, or rent copies of the Software or documentation or any part thereof except as provided in this Agreement;
(b) Use any backup or archival copies of the Software or documentation or any part thereof (or allow someone else to use such copies) for any purpose other than to replace the original copy in the event it is destroyed or becomes defective.
(c) Disassemble, decompile or unlock, reverse translate, reverse engineer, or in any manner decode the Software or documentation or any part thereof for any reason.
(d) Modify, adapt, translate, or create derivative works of the Software or documentation or any part thereof.
(e) Deploy or use the Software from an application server, such as, but not limited to, Citrix without prior written approval from AEC Software.
(f) Use a single user license on a network in a server configuration.
(g) Use multiple single user licenses in conjunction with license metering software, such as, but not limited to, Key Server or Citrix without prior written approval from AEC Software.
(h) Publish the software for others to copy.
(i) Use the software in any way that is against the law.
(j) No other network use is permitted, including but not limited to, using the Software either directly or through commands, data or instructions from or to a computer not part of your internal network, for internet or web hosting services or by any user not licensed to use this copy of the Software through a valid license from AEC Software.
5. LIMITED WARRANTY.
We make the following limited warranty, for a period of thirty (30) days from the date you acquired the Software from us or our authorized dealer. This limited warranty is void if failure of the Software has resulted from accident, abuse, or misapplication. Any replacement Software will be warranted for the remainder of the original warranty period or thirty (30) days, whichever is longer.
Except where applicable law requires otherwise, these remedies and product support services are not available outside of the United States of America. The above warranty applies to the software and not the trial version.
(a) Software. The Software will materially conform to the documentation that accompanies it. If the Software fails to operate in accordance with this warranty, you may, as your sole and exclusive remedy, contact the place of purchase or authorized dealer from whom you acquired it, along with a dated proof of purchase, specifying the problem, and AEC Software will, at its option, repair or replace the non-conforming Software. Repair or replacement is your sole and exclusive remedy, and no refund is provided for electronically delivered licenses, except where a non-waivable refund right is required by applicable law.
(b) WARRANTY DISCLAIMER. WE DO NOT WARRANT THAT THIS SOFTWARE WILL MEET YOUR REQUIREMENTS OR THAT ITS OPERATION WILL BE UNINTERRUPTED OR ERROR-FREE. WE EXCLUDE AND EXPRESSLY DISCLAIM ALL EXPRESS AND IMPLIED WARRANTIES NOT STATED HEREIN, INCLUDING THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. Some states do not allow the exclusion of implied warranties, so the above exclusion may not apply to you. This limited warranty gives you specific legal rights, and you may also have other legal rights, which vary from state to state.
(c) HIGH RISK ACTIVITIES DISCLAIMER. THIS SOFTWARE IS NOT DESIGNED OR INTENDED FOR USE OR RESALE AS ON-LINE CONTROL EQUIPMENT IN HAZARDOUS ENVIRONMENTS REQUIRING FAIL-SAFE PERFORMANCE, SUCH AS IN THE OPERATION OF NUCLEAR FACILITIES, AIRCRAFT NAVIGATION OR COMMUNICATION SYSTEMS, AIR TRAFFIC CONTROL, DIRECT LIFE SUPPORT MACHINES, OR WEAPONS SYSTEMS, IN WHICH THE FAILURE OF THE SOFTWARE COULD LEAD DIRECTLY TO DEATH, PERSONAL INJURY, OR SEVERE PHYSICAL OR ENVIRONMENTAL DAMAGE (HIGH RISK ACTIVITIES). AEC Software SPECIFICALLY DISCLAIMS ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTY OF FITNESS FOR HIGH-RISK ACTIVITIES.
6. LIMITATION OF LIABILITY.
AEC SOFTWARE'S LIABILITY — AND THAT OF ITS DIRECTORS, OFFICERS, EMPLOYEES, AGENTS, AND LICENSORS — TO YOU FOR ANY LOSSES SHALL BE LIMITED TO DIRECT DAMAGES FROM ANY CAUSE WHATSOEVER AND SHALL NOT EXCEED, IN THE AGGREGATE, ONE HUNDRED U.S. DOLLARS (US $100). IN NO EVENT WILL AEC SOFTWARE BE LIABLE TO YOU FOR ANY CONSEQUENTIAL, INCIDENTAL, INDIRECT, OR SPECIAL DAMAGES WHATSOEVER (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF BUSINESS PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION, LOSS OF BUSINESS INFORMATION, AND THE LIKE), WHETHER FORESEEABLE OR UNFORESEEABLE, REGARDLESS OF THE BASIS OF THE CLAIM AND EVEN IF WE HAVE BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES.
Some jurisdictions do not allow these limitations or exclusions, so they may not apply to you.
7. UNITED STATES GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS.
This software and documentation are commercial computer software under the Federal Acquisition Regulation and agency supplements to it (FAR). This software and documentation are provided to the Federal Government and its agencies only under the restricted rights provision of the FAR applicable to commercial computer software developed at private expense and not in the public domain. Use, duplication or disclosure by the U.S. Government or any agency or instrumentality thereof is subject to restrictions as set forth in subdivision (c) (1)(ii) of the Rights in Technical Data and Computer Software clause at DFARS 252.227-7013, or in FAR 52.227-19, or in FAR 52.227-14, as applicable and as set forth in this license to the extent that the restrictions in this license are not inconsistent with the Government's minimum rights in restricted rights software. Contractor / Manufacturer is AEC Software, Inc., 22611 Markey Court, Suite 113, Sterling, Virginia 20166 U.S.A.
8. EXPORT CONTROLS.
You agree to comply with all applicable export control and economic-sanctions laws and regulations, including the U.S. Export Administration Regulations (EAR) and sanctions programs administered by the U.S. Department of the Treasury's Office of Foreign Assets Control (OFAC). You will not, directly or indirectly, export, re-export, or transfer the Software or Documentation to any country, entity, or individual where such transfer is prohibited by applicable law.
9. TERMINATION.
Without prejudice to any other rights, AEC Software may terminate this EULA if you fail to comply with the terms and conditions of this EULA. In such event, you must destroy all copies of the Software and all its component parts.
10. ILLEGAL USE OF THE SOFTWARE.
If you are found to be using pirated software or to be using the Software in contravention of this EULA, we reserve all rights and remedies available under applicable law.
11. NETWORK ACCESS AND USAGE DATA.
The Software requires network access to verify and update license
information on a periodic basis. This operation may generate certain
non-identifiable, aggregated and analytics information related to its
operation and use which does not include any personally identifiable
information of yourself or of other users (the “Usage Data”). Such Usage
Data may include email addresses, public IP address and licensed party
name. You acknowledge that AEC Software may collect, process, disclose,
publish and use in any other manner such Usage Data to provide and
improve FastTrack Schedule and services and for any other legitimate
business purposes. AEC Software is and shall remain the exclusive owner
of Usage Data. For the avoidance of doubt, AEC Software products and
related services do not require AEC Software to process, access or use
any personally identifiable information or other data protected under
applicable privacy laws (the “Personal Data”).
Therefore, you hereby represent and warrant that:
i) you will not transfer or otherwise make available
to AEC Software any Personal Data, Personally Identifying Information
(PII), or Personal Protected Information (PPI), and
ii) you have obtained all applicable permits,
authorizations and/or consents as to allow the Software’s operation and
functionality on your systems in accordance with the terms of this
Agreement.
For additional information about how we collect, use, and protect your information, please review our Privacy Policy at https://www.aecsoftware.com/privacy.
12. OPEN-SOURCE COMPONENTS.
The Software may include third-party or open-source components. The licenses and notices applicable to such components are included with the Software or available at https://www.aecsoftware.com/licenses. Your use of those components is governed by their own terms in addition to this Agreement.
13. INDEMNIFICATION.
You agree to indemnify, defend, and hold harmless AEC Software, its affiliates, and their respective officers, directors, employees, and agents from and against any third-party claims, damages, liabilities, costs, and expenses (including reasonable attorneys' fees) arising out of your breach of this Agreement, your use of the Software in violation of applicable law, or your misuse of the Software.
14. DISPUTE RESOLUTION.
The parties consent to the exclusive jurisdiction and venue of the state and federal courts located in Loudoun County, Virginia, U.S.A., for any dispute arising under or related to this Agreement, and each party waives any objection based on improper venue or forum non conveniens. Nothing in this Section limits either party's right to seek injunctive or other equitable relief in any court of competent jurisdiction.
15. CLASS ACTION AND JURY TRIAL WAIVER.
To the extent permitted by applicable law, you agree that any dispute resolution proceedings will be conducted only on an individual basis and not in a class, consolidated, or representative action. You and AEC Software each waive the right to a trial by jury for any dispute arising under or related to this Agreement.
16. ASSIGNMENT.
You may not assign or transfer this Agreement, in whole or in part, without our prior written consent. We may assign this Agreement or any of our rights or obligations under it without restriction. Any attempted assignment in violation of this Section is void.
17. FORCE MAJEURE.
We will not be liable for any delay or failure to perform under this Agreement to the extent caused by events beyond our reasonable control, including natural disasters, acts of war or terrorism, pandemic, labor disputes, governmental action, or failure of third-party networks, utilities, or infrastructure.
18. ELECTRONIC DELIVERY; NO REFUNDS.
The Software and Activation Key are delivered electronically. You acknowledge that delivery is complete, and the license is fully performed and deemed accepted, when AEC Software makes the Software download and/or the Activation Key available to you. Because the Software is licensed by electronic delivery and can be copied upon receipt, all license fees are non-refundable, and licenses are non-returnable and non-cancellable, once the Software has been made available for download or the Activation Key has been issued, whichever occurs first. This Section does not limit any remedy expressly provided in Section 5 (Limited Warranty). Where you have a statutory right of withdrawal or cooling-off that cannot be waived, that right is unaffected; by requesting immediate access to the Software and Activation Key, you request that performance begin immediately and, to the extent permitted by applicable law, you acknowledge that you lose any such withdrawal right once download or activation begins. If you acquired the Software from an authorized dealer or reseller, that party's refund policy governs as between you and them.
19. MISCELLANEOUS PROVISIONS.
This Agreement will be governed by and construed in accordance with the substantive laws of the Commonwealth of Virginia, U.S.A. This is the entire agreement between us relating to the contents of this package, and supersedes any prior purchase order, communications, advertising or representations concerning the contents of this package. No change or modification of this Agreement will be valid unless it is in writing and is signed by us. Headings used in this Agreement are for convenience only and do not affect interpretation.
Severability. If any provision of this Agreement is held to be invalid or unenforceable, the remaining provisions will remain in full force and effect, and the invalid or unenforceable provision will be modified only to the minimum extent necessary to make it valid and enforceable.
No Waiver. No failure or delay by us in exercising any right, power, or remedy under this Agreement will operate as a waiver of that right, power, or remedy, nor will any single or partial exercise preclude any further exercise of it.
Survival. Sections 2 (Ownership and License), 5 (Limited Warranty), 6 (Limitation of Liability), 7 (United States Government Restricted Rights), 8 (Export Controls), 11 (Network Access and Usage Data), 12 (Open-Source Components), 13 (Indemnification), 14 (Dispute Resolution), 15 (Class Action and Jury Trial Waiver), 18 (Electronic Delivery; No Refunds), and 19 (Miscellaneous Provisions) survive any termination of this Agreement.
CANADIAN TRANSACTIONS:
If you acquired this Software in Canada, you agree to the following:
The parties hereto have expressly required that the present Agreement and its Exhibits be drawn up in the English language.
Les parties aux présentes ont expressément exigé que la présente convention et ses annexes soient rédigées en langue anglaise.
OTHER INTERNATIONAL TRANSACTIONS:
If you acquired this Software outside the U.S.A. or for use outside
the U.S.A. you agree to the following:
The parties hereto have expressly required that the present Agreement
and its Exhibits, be drawn up in the English language.
If you have any questions about this Agreement, write to AEC Software Inc., 22611 Markey Court, Suite 113, Sterling, Virginia 20166 U.S.A. or call at +1 (703) 450-1980.
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Dernière mise à jour : juillet 2026.